Article 1er : Préambule

 

1.1. Bijoux Laulane : Comment nous contacter ?
La société Nilissia qui édite le site laulanebijoux.com est une entreprise immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Marseille (13) sous le numéro de siret 812868677 dont le siège est situé 10 Place de la Joliette, Marseille 02. S.A.S.U au capital de 6000 € dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR 47 812868677.
Pour toute question concernant un produit en particulier, nous sommes à votre disposition :
– Par messagerie : contact@laulanebijoux.com
Si vous souhaitez suivre l’exécution de votre commande, exercer votre droit de rétraction ou demander l’application de la garantie de votre produit, vous pouvez nous contacter :
– Par messagerie : contact@laulanebijoux.com
Pour toutes informations et questions complémentaires, nous sommes à votre disposition :
– Par messagerie : contact@laulanebijoux.com
1.2. La boutique www.laulanebijoux.com : quelles informations y figurent ?
La société Nilissia a mis en place et exploite le site « www.laulanebijoux.com ».
Le site « www.laulanebijoux.com », est présenté en langue française. Sont notamment indiquées les informations suivantes :
– La notice légale identifiant précisément la société Nilissia,
– Les caractéristiques essentielles des biens proposés, ainsi que leur prix en euros.
– Les détails sur les modalités d’exercice de votre droit de rétractation.

1.3. Vous : qui êtes-vous pour nous ?
Vous êtes en principe un consommateur et un client.
Nous nous engageons à faire tout notre possible pour vous satisfaire, afin de construire une relation de confiance cordiale et durable. Nous sommes à votre disposition et sommes attentif à toutes vos remarques.
Par votre commande, vous reconnaissez avoir la pleine capacité juridique pour vous engager au titre des présentes conditions générales de vente.

1.4. Les conditions générales de vente : que définissent-elles ?
Toute commande que vous passerez sur le site « www.laulanebijoux.com » sera soumise aux présentes conditions générales de vente.
Nous vous informons que, dans la mesure où vous commandez les produits en ligne, votre accord concernant le contenu de ces présentes conditions générales de vente ne nécessite pas de signature manuscrite. Nous sommes vigilants à adapter régulièrement le texte des conditions générales de vente. Nous vous invitons à prendre connaissance de la version en vigueur au jour de votre commande. A cette fin, vous disposez de la faculté de télécharger, de sauvegarder et de reproduire les conditions générales. Le contrat de vente d’un bien acheté sur le site « www.laulanebijoux.com » se compose des conditions générales de vente en vigueur au moment de la commande et du bon de commande.

1.5. La commande en ligne : quelles sont les traces de la vente effectuée ?
Nous procéderons à un archivage des bons de commande et des factures sur un support fiable et durable, pouvant être juridiquement produit à titre de preuve.

Article 2 / Offres de la société Nilissia

2.1. Les conditions des offres : la disponibilité des produits ?
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site.

2.2. L’identification des produits : les informations fournies ?
Les photographies, textes, graphismes, fiches techniques sont issues des documentations élaborées par nos soins et sont la propriété de Laulane bijoux – Nilissia. Si vous effectuez un achat afin de réaliser une compatibilité avec un produit déjà en votre possession, vous devez exprimer clairement ce besoin, car nous ne pourrions être tenus responsables de difficulté de compatibilité dont nous ne pouvions anticiper les causes.

2.3. La commercialisation des produits : la conformité des offres ?
Les produits que nous proposons sont conformes à la législation et aux normes applicables en France.
Pour tout achat en vu d’exportation, vous devez vérifier la spécificité des législations en vigueur du pays concerné, que ce soit pour les taxes, déclarations, interdictions, etc…
Notre responsabilité ne pourra être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré, il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services.

2.4. Les achats pour usage professionnel : sous quelles conditions ?
Dans l’hypothèse d’un achat fait pour un usage professionnel, nous attirons tout particulièrement votre attention sur la nécessité d’apprécier la compatibilité des performances avec les usages envisagés.
Notre site « www.laulanebijoux.com » ne saurait être responsable pour tout préjudice, quel qu’il soit, résultant d’une activité professionnelle.

Article 3 / Le traitement de la commande

3.1. Informations lors de la commande : renseignements à fournir ?
Vous devez vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements que vous nous fournissez lors de la commande, notamment concernant l’adresse de livraison, vos coordonnées, etc…
Nous ne pourrions être tenus pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent. Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à votre charge.

Article 4 / Le paiement du prix

4.1. Les modes de paiement : comment payer ?
Pour régler votre commande, vous disposez de l’ensemble des modes de paiement proposés lors de la validation finale du bon de commande :
– Carte bancaire
– Compte Paypal
Une commande payée par carte bancaire (Visa, Carte Bleue, MasterCard et American Express,…) sera débitée au moment de l’expédition.

4.2. Le paiement en ligne : quelle sécurité ?
Par la validation du bon de commande, vous nous garantissez disposer des autorisations nécessaires pour utilisez le mode de paiement que vous aurez choisi.

4.3. Le paiement total : le principe.
Le paiement des articles désirés et commandés est exigible intégralement à compter de la commande.
Les sommes encaissées ne pourront être, en aucun cas, considérées comme des arrhes.
Une commande sera considérée comme soldée lorsque la totalité des produits aura été expédiée et que vous vous serez intégralement acquitté du paiement des produits et de votre participation aux frais de port.

4.4. Un paiement incomplet : quels effets ?
Nous aurons le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande dans les cas où vous n’auriez pas réglé totalement ou en partie une précédente commande, ou dans les cas où un litige de paiement subsisterait.
Nous conservons la pleine propriété des produits en vente, jusqu’au parfait encaissement de la totalité des sommes dues à l’occasion de votre commande (frais et taxes compris).
Toutefois à compter de la réception de la marchandise, la charge des risques vous est transférée. Vous devez donc veiller à la bonne conservation de ces marchandises.
En cas de revente, le client s’engage à avertir immédiatement la société Nilissia par courrier, pour lui permettre d’exercer, le cas échéant, son droit de revendication sur le prix à l’égard du tiers acquéreur et d’informer ce dernier de l’existence d’une clause de réserve de propriété.

Article 5 : Livraison

5.1. Mode de transport : quels choix ?
Les produits vous seront livrés à l’adresse que vous aurez indiquée lors de la commande.
La participation aux frais de ports demandée est indiquée avant la validation de la commande.

5.2. Délais de livraison : quand vos produits arriveront-ils ?
En dehors des périodes de vacances, nous nous occupons d’envoyer votre commande dans les cinq jours ouvrés qui suivent la réception de votre bon de commande.

5.3. Retard de livraison : que faire ?
En cas de retard de livraison par la Poste dans les huit jours ouvrés suivant la date d’expédition indiquée dans le courriel « suivi – avis d’expédition », nous vous suggérons de vérifier auprès de votre bureau de poste si le colis n’est pas en instance, puis le cas échéant, nous vous invitons à signaler ce retard en adressant un courriel à contact@laulanebijoux.com
Nous contacterons alors la Poste afin qu’une enquête soit ouverte.
Cette enquête de la Poste peut durer jusqu’à 21 jours ouvrés à compter de sa date d’ouverture. Si durant cette période, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé dans les plus brefs délais à votre domicile. Si en revanche le produit n’est toujours pas localisé à l’issue de ces 21 jours ouvrés, la Poste considérera le colis comme perdu.
A la clôture pour perte de l’enquête, nous vous renverrons un produit de remplacement (renvoi à nos frais).

Article 6 : Réception de la commande

6.1. Personne qui reçoit le colis : le soin à apporter ?
Attention, si vous confiez la réception du produit à un tiers (hôtesse d´accueil / standardiste sur le lieu de travail, réceptionnaire, concierge de votre immeuble, …) celui-ci reçoit le colis en votre nom et pour votre compte.
Il est responsable à ce titre, vous devez donc lui demander d’être vigilant sur le suivi des précautions d´usage et de même il est nécessaire de lui rappeler d´apporter à la chose reçue le même soin que s’il en était personnellement destinataire.
Nous vous demandons d’être particulièrement vigilant lors de la réception de votre commande à propos de sa vérification et la constatation d’une éventuelle anomalie.

6.2. La vérification initiale : quelles précautions d’usage ?
Nous vous invitons à vérifier (ou à faire vérifier par le mandataire recevant le colis) l’état apparent des produits à la livraison. En présence d´une anomalie apparente (produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés, etc…), vous devez obligatoirement :
– Inscrire des réserves manuscrites circonstanciées en faisant signer le facteur à côté. Les réserves prises par le destinataire à la livraison constituent des moyens de preuve de l’existence et de l’importance du dommage. Veillez à être précis et complet dans leurs rédactions (la simple mention « sous réserve de déballage » est considérée comme trop générale et imprécises) – En informer la société Nilissia par courrier recommandé dans un délai de trois (3) jours ouvrés suivant la livraison de votre colis, ou par courrier électronique à l’adresse contact@laulanebijoux.com
Au moindre problème à la réception, il est indispensable que vous conserviez les éléments dans l’état où ils vous ont été livrés (accessoires, emballage(s) et sur emballage(s) compris).
Si les produits nécessitent d´être renvoyés, vous présenterez une demande de retour par courriel à « contact@laulanebijoux.com ».
Cette demande sera accompagnée, le cas échéant, de la copie du courrier adressé au transporteur ou du « relevé d’anomalie » ou du « constat de spoliation » obtenu de celui-ci.
En tout état de cause, ces précautions ne font pas obstacle au bénéfice des garanties légales et de l’exercice du droit de rétraction.

6.3. Vous repérez une anomalie ou une spoliation : comment réagir ?
Dans le cadre d’une livraison effectuée par la Poste, si le colis arrive ouvert et/ou endommagé (notamment avec la présence du scotch jaune  » La Poste « ) vous pouvez soit l’accepter soit le refuser.
Si vous ou votre mandataire décidez d´accepter la marchandise, vous devez être attentif à : – Inscrire des réserves manuscrites circonstanciées sur l’anomalie constatée, – Remplir parallèlement un « relevé d’anomalie  » comme postulé dans la réglementation de la Poste. Ce formulaire devra nous être adressé afin que nous puissions ouvrir une enquête et entamer une procédure d’indemnisation, le cas échéant.
Si vous ou votre mandataire préférez refuser la marchandise, en plus des « réserves manuscrites circonstanciées » à émettre, vous devrez demander au transporteur que le colis nous soit renvoyé, accompagné d’un « constat de spoliation ». De manière préventive, nous vous conseillons de garder un double de ce formulaire.

6.4. Vous constatez une erreur de livraison : que faire ?
Erreur de destinataire. Pour le cas où vous receviez une livraison qui ne vous est pas destinée, nous vous prions de garder le colis en l’état et de nous en informer :
– Par messagerie à l’adresse suivante: contact@laulanebijoux.com
Produits livrés non conformes à la commande. En cas de produit non conforme, vous pourrez formuler vos réclamations :
– Par messagerie à l’adresse suivante : contact@laulanebijoux.com
Il vous sera demandé de décrire précisément les motifs justifiant la non-conformité.

Article 7 : Modalités générales du retour

7.1. Une gestion efficace des retours : l´attribution d’un numéro de traitement de votre commande.

Nous mettrons tout en œuvre afin de régulariser le problème que vous rencontrerez dans les meilleurs délais.

Toute demande de retour doit être au préalable adressée par mail à contact@laulanebijoux.com
Nous vous informons que certains documents liés au(x) colis pourront vous être réclamés par la société Nilissia. Vous devrez donc demeurer en possession de tous les éléments reçus (emballage compris) jusqu’à résolution complète de vos réclamations.

7.2. Un retour complet de la commande : Documents et produit.
Lors du retour, nous vous recommandons de sur-emballer les emballages d’origine de vos produits, car nous ne pourrons reprendre que les produits renvoyés dans leur intégralité, avec leur emballage d’origine, l´ensemble devant être intact et en bon état.

Nous vous invitons à nous envoyer la marchandise concernée à l’adresse suivante :
Nilissia 10 Place de la Joliette Les Docks Boutique Laulane 13002 Marseille.
Le remboursement ou l´échange supposent que vous n’ayez pas ouvert le colis ou endommagé le produit, ou que vous ne l´ayez pas renvoyé incomplet.

7.3. Les risques du retour : précautions à prendre.

Nous attirons spécialement votre attention sur le fait qu’en l´absence d’étiquette pre-payée vous devez retourner le produit :
– en déclarant la valeur du produit, telle qu’elle résulte de la facture d’achat
– en veillant à la parfaite couverture d’assurance des risques de retour, en rapport avec la facture d’achat.

Les frais de retour sont entièrement à la charge de l’expéditeur, hormis le cas où le retour serait motivé par une erreur de la société Nilissia dans la préparation de la commande.
Les retours de marchandises sont consentis hors période promotionnelle ou lors d’une opération spéciale.Les retours doivent impérativement nous parvenir dans un délai de 7 jours ouvrés à compter de la date de réception de votre marchandise, cachet de la poste faisant foi. Passé ce délai, aucun remboursement ou échange ne sera consenti.

7.4. Cas d’une erreur ou d’une non conformité : le retour est à notre charge
En cas d’erreur de livraison, de non-conformité avérée : les frais de retour de ce(s) produit(s) sont à nos frais. Les retours sont alors à adresser à l’adresse suivante : Nilissia 10 Place de la Joliette Les Docks Boutique Laulane 13002 Marseille avec leur emballage d’origine, complets en bon état. En toute hypothèse, vous veillerez à choisir un emballage adapté pour le retour.

7.5 : Bon de réduction suite retour de marchandise

Un bon de réduction est une somme d’argent à déduire lors d’une future commande sur notre site internet. Il est effectif en cas d’échange accepté par la société Nilissia. La durée de validité d’un bon de réduction est de 6 mois francs à compter de sa date d’émission. Passé ce délai, l’utilisation et l’application du bon de réduction ne sera plus possible. Les frais d’expéditions relatifs à une nouvelle commande dans le cadre d’un échange sont entièrement à la charge du client.

Article 8 : Modalités particulières d’un retour pour rétractation

8.1. La durée du droit de rétractation : dans quels délais ?
Nous vous accordons un délai de rétractation de sept (7) jours calendaires, pour retourner à vos frais, les produits ne vous convenant pas. Ces délais courent à compter du lendemain de la réception du produit. Ces délais expirés, vous ne disposez plus de ce droit de rétractation. Ce droit de rétractation est également annulé si le produit à été ouvert.
Lorsque ce délai expire un week-end, jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au prochain jour ouvrable.

8.2. l´exercice du droit de rétractation : de quelle manière ?
Afin d’assurer la bonne gestion des retours, nous vous invitons à nous signaler préalablement votre retour :

– Par messagerie à l’adresse suivante: contact@laulanebijoux.com Dans l´hypothèse de l´exercice du droit de rétractation, vous pouvez demander le remboursement des sommes encaissées. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité. Toutefois, les frais de parfait retour restent à votre charge. Vous devez vous assurer que la commande pour laquelle vous vous rétractez soit renvoyée complète et dans les conditions des articles 7.2. et 7.3, sus-citées.

8.3. l´effet du droit de rétractation : quels sont vos choix ?
En cas d’exercice du droit de rétractation, nous ferons tous nos efforts pour vous rembourser dans un délai de trente (30) jours suivant la réception du retour. Vous serez alors remboursé par système de re-crédit (transaction sécurisée) ou par chèque.

Article 9 : Garanties des produits

9.1. Limite des garanties contractuelles : jusqu’où ?
Nous attirons spécialement votre attention sur le fait que la garantie ne couvre pas l’usure normale d’un produit.
La preuve d’un problème causé par une négligence, une détérioration ou une utilisation inappropriée rendrait inefficace la garantie.

Article 10 : Prix, Taxes et exportations

Les prix affichés sur le site sont exprimés en euros, toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables au jour de la commande) hors participation aux frais de traitement et d’expédition. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.

Nous nous réservons le droit de refuser toute demande de détaxe qui ne correspondrait pas aux conditions spécifiées dans les présentes conditions générales de vente, ainsi qu’à celles demandées par les services douaniers.
Toute demande liée à la détaxe et/ou la TVA intracommunautaire devra être formulée après facturation de(s) produit(s) s’y référant.

Les commandes effectuées depuis la Suisse  et les Dom Tom seront exonérées de la TVA française (20%). Le calcul se fait automatiquement dans le processus de commande dès la saisie de l’adresse de facturation et de livraison.

Toutes les commandes, quelles que soient leurs origines, sont payables en euros. Le site laulanebijoux.com se réserve le droit de modifier ses prix chaque début de semaine mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité à cette date.

Les codes promotions ne sont pas cumulables entre eux, un code n’est utilisable que pour une commande.

Article 11 : Mentions légales & responsabilités

11.1. Exonération des responsabilités : les cas de force majeure.
Sont considérés comme cas fortuit ou force majeure exonératoires de responsabilité tous faits ou circonstances irrésistibles, imprévisibles et indépendants de la volonté des parties.
Dans de telles circonstances, un rapprochement est à privilégier afin d’examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie.

11.2. Portée des présentes conditions :
L’invalidation d’une clause ne touche pas les autres
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 12 : Conseils divers
Nous vous rappelons qu’il est nécessaire, avant de nous contacter, de vous munir de votre numéro de commande ou de retour.
Vous avez une question spécifique ? Nous sommes à votre disposition :
– Par messagerie à l’adresse suivante: contact@laulanebijoux.com